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Conditions Générales d'Utilisation du site Cuisine et Traditions

Chapitre 1 : Introduction et Terminologie

Le site de Cuisine et Traditions, ci-après dénommée le « Site », est édité par un particulier, (ci-après « Webmaster »), assurant le rôle de webmaster, d’éditeur et de directeur de la publication.
Le Webmaster se réservent le droit de modifier ou de supprimer, tout ou partie du Site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les utilisateurs (ci-après « Internaute(s) »). Le Webmaster ne pourra être tenu responsable à l’encontre des Internautes ou à l’encontre de tout tiers pour toute modification du Site.
Les Internautes s'inscrivant sur le Site seront considéré comme éditeur (ci-après « Membre(s) ») à part entière du Site.

Chapitre 2 : Informatique et libertés

Le Site est un site amateur ouvert à tous et à toutes.
Les informations personnelles que vous pourriez être amenés à communiquer restent et demeurent dans nos fichiers et ne sont pas destinées à être communiquées à des tiers sauf autorisation expresse de votre part.
Conformément aux dispositions de l' article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent sur simple demande auprès du Webmaster.
Les Membres pourront consulter, modifier ou supprimer leurs données personnelles, dans leur page personnel, accessible après identification.

Chapitre 3 : Hébergeur

PlanetHoster
150 Pierre Mercure
Montreal, Quebec H1A 5A9
Canada

(Lun-Ven de 10h00 AM à 17h00h PM GMT -5)
+33 1 76 60 41 43

Chapitre 4 : Droits d'auteurs et propriétés individuelles

Toute reproduction et utilisation de tout ou partie du Site à usage professionnel ou duplication sur tout support (site internet, blog perso libre d'accès, payant ou commercial) n’est autorisée que sur autorisation écrite de l'éditeur.
Le Membre cède les droits, sans aucune limite, sur ses textes (articles, post du forum, ...), ses graphismes (photos, dessins, ...) pour une utilisation dans le cadre du Site. L'Editeur s'engage à ne pas les communiquer, de façon gratuite ou payante, à des tiers sauf autorisation expresse de la part du Membre.
Il est donc strictement interdit d'afficher partiellement ou en intégralité le Site à l'aide de framing, ou d’utiliser des méthodes d’exploration de données, des robots ou des méthodes de collecte ou d’extraction de données similaires.

Chapitre 5 : Partage

L'idée principal et le fondement du Site est le partage. Mais on n'y partage pas n'importe quoi, n'importe comment. Une valeur qui est chère au Webmaster est le respect de la propriété intellectuelle. La votre et celle des autres.
Dans ce cadre, nous demandons à chacun de nos Membres d'avoir un maximum de transparence sur l'origine des textes et des images. En cas de plainte d'une tiers personne concernant l'origine et la source des illustrations et/ou des textes, nous nous verrons - après vérification - dans l'obligation de supprimer la fiche à l'origine du conflit.
En cas de frais, juridique notamment, le Webmaster engagera des poursuites judiciaires envers le Membre afin de se les voir rembourser.

Chapitre 6 : Droit à l'image

Toute personne, quelque soit sa notoriété, dispose d’un droit exclusif sur son image et sur l’utilisation qui en est faite. Elle peut donc s’opposer à sa reproduction et à sa diffusion
Parce que l’image d’une personne est une donnée à caractère personnel, les principes du chapitre 2 s’appliquent.

Chapitre 7 : Cookie informatique

L'Internautes est informé que, lors de ses visites sur le Site, un cookie peut être installé automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un fichier, souvent anonyme, contenant des données, notamment un identifiant unique, transmis par le serveur du Site au navigateur de l'Internaute et stocké sur son disque dur. Ces cookies permettent lors de chaque visite par un Internaute sur le Site, de réaliser des études statistiques globales sur l’audience du Site, d’identifier le cas échéant l'Internaute, d’étudier le comportement des Internautes au sein des différentes rubriques du Site et ce, afin de personnaliser au mieux lesdits Sites et Services en terme d’organisation, d’affichage et de contenus, notamment de contenus publicitaires.

Chapitre 8 : Securité et protection du Site

L'Internaute s'interdit d'utiliser tout matériel ou logiciel susceptible d'altérer, d'entraver ou de fausser le fonctionnement du Site, ou d'introduire toute donnée dans un système de traitement automatisé de données du Site susceptible d'altérer, d'entraver ou de fausser le fonctionnement normal du Site et notamment de contourner les restrictions à l'utilisation définies par les présentes Conditions Générales d'Utilisations.
Il est donc strictement interdit
de manipuler ou afficher le Site et son contenu en utilisant une technologie de « framing » ou similaire. Le fait de framer l'intégralité ou une partie du Site constitue juridiquement le pillage de la base de données. Cet acte est répréhensible auprès d'un tribunal.
de contourner, désactiver ou perturber de manière quelconque les dispositifs de sécurité du Site ou les ressources système, services ou réseaux connectés au Site ou accessibles depuis celui-ci
A titre indicatif : Pour assurer « le niveau élevé de protection en faveur des auteurs » demandé par le droit européen, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a jugé, le 08 septembre 2016, que les tribunaux pouvaient sanctionner des internautes qui font un lien hypertexte vers une œuvre diffusée sans l'autorisation de l'auteur (source : numerama.com).

Chapitre 9 : Configuration requise et conditions techniques

La configuration requise pour avoir la meilleure expérience sur la Plateforme numérique est la suivante.
Cookies activés (afin que les favoris de l’Utilisateur soient conservés d’une visite à l’autre)
Javascript activé
Connexion ≥ 512 kbs/s
Cookies activés (afin que les favoris de l’Utilisateur soient conservés d’une visite à l’autre)
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Google Chrome 5 ou versions ultérieures
Safari 9 ou versions ultérieures
Opera 9 ou versions ultérieures